L’achat d’un bien immobilier sur plan vous permet de personnaliser votre futur logement avec des modifications dès la construction du bâtiment. L’occasion de créer un habitat parfaitement adapté à vos attentes et à vos envies d’aménagement. S’il est donc possible de faire évoluer les plans initiaux de votre appartement ou de votre maison achetée en VEFA, ces changements ont néanmoins un coût qu’il est important d’anticiper. Bonnie Immo fait le point ici sur vos possibilités et les frais inhérents à celles-ci.
VEFA : Quelles sont les modifications possibles sur plan ?
Qu’il soit question de supprimer une cloison, ou de déplacer une fenêtre, vous pouvez réaliser des Travaux Modificatifs Acquéreur (TMAs) sur les plans de votre logement VEFA. Il vous suffit alors d’échanger avec votre constructeur pour lui faire part de vos remarques et de vos attentes. Néanmoins, il est important de comprendre que les différents éléments de votre personnalisation ne pourront pas toujours être acceptés en raison des normes et du permis de construire à respecter notamment. Dans tous les cas, le constructeur pourra rapidement vous notifier des possibilités à votre disposition ou des modifications impossibles à mettre en œuvre.
Quels sont les TMA autorisés dans un programme neuf ?
Les constructions neuves sont soumises à différentes réglementations afin de répondre aux exigences en vigueur quant aux performances énergétiques du logement, son accessibilité ou son confort. En respectant le calendrier prévu des travaux, vous pouvez toutefois demander à réaliser des modifications sur les plans de votre futur logement :
- déplacement, suppression ou réduction de cloison
- déplacement ou ajout de prise électrique, d’interrupteur ou d’éclairage
- changement d’équipement sanitaire (type de toilettes, baignoire à la place d’une douche, etc.)
- suppression de solutions de rangement
- choix des finitions
Ces TMA sont régulièrement observés dans la construction d’immobilier neuf et pourront être réalisés, à condition de respecter les critères de conformité nécessaires. N’hésitez pas à demander à votre promoteur les différentes modifications envisageables dès votre réservation. Selon les professionnels, vous pourrez ainsi bénéficier d’une liste d’options précises avec le détail des prix correspondants.
La personnalisation de votre intérieur
Une fois que le gros œuvre est réalisé, le promoteur vous propose un rendez-vous afin de définir le choix des revêtements et des finitions de votre futur logement.
À partir d’un large catalogue, vous pourrez ainsi choisir :
- le papier peint
- la couleur de la peinture des murs
- le carrelage ou le plancher de votre appartement
- le coloris des meubles de la cuisine et de la salle de bains
- etc.
Tous les éléments de décoration de votre appartement ou de votre maison pourront ainsi être personnalisés selon vos goûts et vos envies.
En outre, vous pouvez également opter pour une finition ou un mobilier qui n’est pas présenté dans le catalogue de votre promoteur. S’il est possible d’intégrer votre équipement, son achat et sa mise en place donnera alors lieu à un réajustement financier sur votre facture. Il est donc important de deviser certaines envies en amont afin de maîtriser au mieux le coût de votre projet immobilier.
À quel moment demander la modification de vos plans ?
Vous pouvez aborder les modifications souhaitées dès la signature de votre contrat de réservation. En précisant les TMA désirés le plus tôt possible, vous vous épargnez alors des frais et des délais supplémentaires pour la construction de votre logement neuf. De fait, le déplacement d’une cloison déjà en place par exemple représentera inévitablement une perte de temps importante pour les artisans, ainsi qu’une nouvelle dépense.
Cependant, la nécessité de certaines modifications peut vous apparaître plus tardivement. Vous disposez ainsi d’un délai de 4 semaines à compter de votre réservation pour effectuer les demandes correspondantes à votre promoteur. Passé cette échéance, la mise en œuvre de vos TMA dépendra de l’avancement du chantier. Nous vous conseillons donc de mesurer vos besoins dès les premières démarches de votre achat pour vous assurer un appartement qui saura combler toutes vos attentes une fois livré.
Pour quelles raisons des TMA peuvent-ils être refusés ?
La demande de Travaux Modificatifs Acquéreur entraîne systématiquement l’étude de vos transformations par le promoteur et le maître d’ouvrage du chantier. Si la plupart des changements souhaités sont généralement acceptés, vous pouvez également vous voir refuser vos TMA dans certains cas.
Atteinte aux droits des autres copropriétaires
Si les modifications demandées entrainent une atteinte aux droits des autres copropriétaires, elles peuvent être refusées par le promoteur. En effet, le déplacement d’une cloison qui déborderait alors sur les parties communes de l’immeuble ne peut ainsi pas être validé.
Retard dans le délai de livraison de l’immeuble
Si votre projet implique de nouveaux travaux lourds, susceptibles d’allonger les délais de construction prévus ou de transformer de façon trop significative le plan initial, il ne sera pas accepté. En cas de renonciation de votre part, le promoteur doit pouvoir revendre son bien immobilier tel qu’il a été conçu au départ.
Entrave à l’éligibilité des certifications et labels souhaités
Si vos demandes peuvent conduire à la non-éligibilité à la certification NF-Habitat, au label Bâtiment Basse Consommation (BBC), ou aux règlementations thermiques et environnementales requises, vos TMA peuvent être refusés afin de garantir un programme d’immobilier neuf conforme au projet vendu.
Contraire aux normes de sécurité imposées
L’ouvrage d’un logement neuf répond à des normes strictes de sécurité qui sont légiférées par le Code de la Construction. Là encore, la demande de vos modifications peut être rejetée si elle va à l’encontre des conditions requises par la réglementation française.
Infaisabilité de votre demande
Certains TMA peuvent enfin être irréalisables pour le maître d’ouvrage. C’est l’expertise de ce professionnel du bâtiment qui détermine alors la possibilité de vos changements ou non, et ce, afin d’assurer la stabilité et la durabilité de la structure.
Selon les cas, votre demande de Travaux Modificatifs Acquéreur pourra alors être acceptée totalement, partiellement ou refusée.
Quel est le prix d’une modification de plan en VEFA ?
Les modifications réalisées pour personnaliser votre logement en VEFA représentent indéniablement un prix à prendre en compte dans le coût total de votre projet immobilier. En effet, le prix initial indiqué sur votre contrat de réservation a été fixé sur la base des plans prévus. Le remplacement d’une baignoire par une douche ou l’ajout de prises électriques dans les pièces de votre logement entraine donc des frais supplémentaires qui vous seront facturés.
Si vous avez effectué vos demandes dès vos premiers échanges avec le promoteur, le prix du contrat de réservation sera automatiquement mis à jour pour la signature. En revanche, si vos TMA interviennent après la signature, un devis complémentaire vous sera remis pour vous notifier du coût de vos installations. Le prix d’une modification de plan en VEFA varie selon la nature et l’importance des TMA demandés. N’hésitez pas à demander des grilles tarifaires à votre promoteur pour anticiper au mieux vos dépenses et maîtriser votre budget.